1.Informations légales sur l’éditeur et l’hébergeur du site Internet www.lcdcmoi.fr

Editeur du site Internet :

Association L’ABRIBUS DE LYON 

SARL, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro W691103537

Siège social : 10A avenue du 11 Novembre 1918, 69200 Vénissieux

Téléphone : 07 81 09 67 10

E-mail : asso.labribus@gmail.com

Hébergeur du site :

1 and 1

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Responsabilité éditoriale :

Directeur de la publication : Aurélie BOFFA

Développement du site Internet et maintenance technique :

Responsable du site Internet : Aurélie BOFFA

L’accès au site Internet www.lcdcmoi.fr ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d’accéder au site et de l’utiliser constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.

Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.

2. Propriétés intellectuelles

L’association L’ABRIBUS DE LYON est titulaire des droits d’auteurs pour l’ensemble des contenus et des données disponibles sur le site internet www.lcdcmoi.fr

L’association L’ABRIBUS DE LYON est titulaire des droits d’auteurs portant sur ces éléments. L’ABRIBUS DE LYON est également titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Sont interdits, sans l’accord préalable et écrit de L’ABRIBUS DE LYON, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, distribution, diffusion ou transfert sur un autre site de ces éléments, en intégralité ou partiellement.

La dénomination Les clés de chez Moi et les logos de Les clés de chez Moi sont des marques enregistrées par L’ABRIBUS DE LYON. Leur utilisation nécessite l’accord préalable et écrit de L’ABRIBUS DE LYON.

L’établissement d’un lien hypertexte vers une page du site www.lcdcmoi.fr est soumis à l’autorisation préalable et écrite de L’ABRIBUS DE LYON.

L’ABRIBUS DE LYON se réserve de faire supprimer le lien si le site d’origine est contraire à la ligne éditoriale du site www.lcdcmoi.fr.

3. Informatique et Libertés

Les informations que le client communique lors de la réservation d’un cours et lors de l’utilisation du site Internet www.lcdcmoi.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la relation client. L’ABRIBUS DE LYON veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles.

Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers, sauf autorisation expresse et préalable du client.

Les informations recueillies peuvent être utilisées par L’ABRIBUS DE LYON pour proposer au client ultérieurement des offres commerciales et le tenir informé des produits, des services et des évènements proposés par L’ABRIBUS DE LYON.

Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1426275.

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant par courrier à L’ABRIBUS DE LYON, 10A avenue du 11 novembre 1918 – 69200 VENISSIEUX.

A l’instar de nombreuses sociétés, L’ABRIBUS DE LYON emploie l’utilisation de « cookies » sur le site www.lcdcmoi.fr pour assurer un meilleur suivi de la relation client. Le cookie est un fichier informatique au format texte placé sur le disque dur de l‘ordinateur de l’utilisateur lors de la consultation de certains sites Internet. Ce cookie ne permet pas à L’ABRIBUS DE LYON d’identifier l’internaute ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’internaute sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qui peuvent être lues lors de visites ultérieures de l’internaute. Les cookies peuvent permettre à l’internaute d’optimiser son expérience d’utilisateur en ligne, en enregistrant ses préférences lors de la consultation d’un site spécifique.

4. Contenu du site

L’ABRIBUS DE LYON met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs du site Internet des informations de qualité, accessibles dans des conditions techniques optimales.

Il est toutefois rappelé que les informations sont données à titre indicatif et informatif.

Malgré tous les soins apportés au contenu du site, L’ABRIBUS DE LYON ne peut pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le site, ni la conformité des dites informations avec l’utilisation que souhaite en faire l’internaute. En conséquence, ce dernier reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

5. Fonctionnement technique du site

L’accès à tout ou partie du site pourra être suspendu ou supprimé en cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques ou pour des raisons de maintenance, sans que la responsabilité de L’ABRIBUS DE LYON puisse être invoquée.